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1. Site du Lycée Bascan

Site officiel de l’établissement regroupant des informations pratiques, des activités pédagogiques et l’ensemble des liens vers les services internet de l’établissement.

2. Éditeur

  • Lycée Louis Bascan
  • 5 Avenue du Général Leclerc
  • 78120 Rambouillet
  • Téléphone : 01 34 83 64 00
  • Directeur de publication : Thierry Calvet, Proviseur,
  • Responsable de la rédaction et webmestre : Vincent Thizeau,
  • Contact : Lycée Bascan

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

3. Hébergeur

  • Prestataire assurant le stockage direct et permanent : CRDP de l’académie de Versailles.
  • Adresse : CRDP de l’académie de Versailles - 2 rue Pierre Bourdan - 78160 Marly-le-Roi.

4. Droits d’auteurs

Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas pour les textes officiels placés sur le site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs et sous réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect de l’intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

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5. Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas le Lycée Bascan quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

6. Création de liens vers le site du Lycée Bascan

Le site du Lycée Bascan, autorise la mise en place de liens hypertextes sous réserve pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

7. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

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Tout internaute inscrit sur le site du Lycée Bascan peut demander la suppression de son compte utilisateur. Le compte n’est existant qu’après la première connexion. Inutile de demander la suppression d’un compte qui n’aurait jamais servi. Faire la demande par courriel au webmestre du lycée.

8. Données statistiques

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Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

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